Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERIFEL
Propulso, association

Numéro de dépôt :
4176713
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2025
PERIFEL de Propulso

Présentation de la marque PERIFEL

Déposée par voie électronique le 27 avril 2015 par la société Propulso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERIFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société Propulso domicilié(e) A l'INRA domaine de la Grande Ferrade, 71 avenue Edouard Bourlaux, CS20032 - 33882 - Villenave d'Ornon Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 860 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Propulso, M. Patrick COSSART domicilié(e) A l'INRA domaine de la Grande Ferrade, 71 avenue Edouard Bourlaux, CS20032 - 33882 - Villenave d'Ornon Cedex - France.

La marque PERIFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERIFEL arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

Propulso a également déposé les autres marques suivantes : PERIFEL


Propulso, association - A l'INRA domaine de la Grande Ferrade, 71 avenue Edouard Bourlaux, CS20032 - 33882 - Villenave d'Ornon Cedex - France - SIREN 521860494


Propulso, M. Patrick COSSART - A l'INRA domaine de la Grande Ferrade, 71 avenue Edouard Bourlaux, CS20032 - 33882 - Villenave d'Ornon Cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.